Fiscalité

LES TURPITUDES DE LA 8ème MERVEILLE DU MONDE

“Les intérêts composés sont la 8ème merveille du monde, celui qui les comprend y gagne. Celui qui ne les comprend pas les paie.”

[Albert Einstein]

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IL EXISTE UNE PARABOLE QUI EN RÉSUME PARFAITEMENT L’IMPACT

L’Empereur de Chine était si enthousiasmé par le jeu d’échecs qu’il concéda un voeu à son inventeur. Celui-ci répondit qu’il voulait un grain de riz sur la 1ère case de l’échiquier, 2 sur la deuxième, 4 sur la troisième et ainsi de suite sur les 64 cases.

L’Empereur accéda sans se méfier au souhait, en apparence modeste, de l’inventeur.

Quelle ne fut pas sa surprise de réaliser que suivant cette incrémentation, le total (2^64) atteignit 18.446.744.073.709.600.000. (18 milliards de milliards).

Soit assez de grains de riz pour recouvrir dans son entièreté tout le globe terrestre.

L’Etat exerça son pouvoir et appliqua la solution radicale à ce prix que par trop excessif en faisant tomber la tête de l’inventeur.

EN UN MOT : ANATOCISME

L’anatocisme est le fait de réunir au capital d’une dette les intérêts échus, soit faire produire des intérêts par des intérêts.

Chaque emprunteur veillera donc à se prémunir de ce mécanisme étrangleur, de surcroît quand le taux d’intérêt est élevé.

BASE LÉGALE

L’article 1154 du Code civil permet la capitalisation des intérêts sous réserve de respecter ces trois conditions cumulatives :

  • La capitalisation doit être stipulée par une convention spéciale ou demandée par une sommation judiciaire ;
  • La convention ou la sommation ne peut avoir d’effet que s’il s’agit d’intérêts déjà échus ;
  • Les intérêts doivent être dus au moins pour une année entière.

Ces balises sont censées constituer une protection pour le débiteur.

APPLICABLE EN MATIÈRES FISCALES ?

En grande majorité non, si vous bénéficiez d’intérêts à l’issue d’un litige fiscal (impôts directs, TVA, etc), vous ne pourrez pas prétendre à l’application de l’anatocisme.

UN PRÊT INTER-CO ET/OU COMPTE COURANT ?

Dans le cadre des avances inter-sociétés d’un même groupe, d’un associé qui prête à son entreprise, etc… Certains considèrent que le calcul d’intérêts sur les intérêts représente la règle et non l’exception.

C’est donc l’inverse, l’anatocisme est applicable uniquement si celui-ci est expressément prévu dans la convention spéciale de prêt.

Par exemple, une société recherchant des investisseurs pour des prêts convertibles devra donc être très précise sur la faculté ou non d’accepter la capitalisation des intérêts.

De même que par défaut, l’avance d’un actionnaire au profit de sa société (ou l’inverse) ne lui permettra pas d’appliquer l’anatocisme sans autre disposition contractuelle.


QUE FAUT IL EN RETENIR ?

  • Les dettes qui ne sont pas remboursées peuvent rapidement prendre de l’ampleur avec l’anatocisme ;
  • La limitation fiscale actuelle qui impacte les dettes intra-groupe est un argument supplémentaire incitant à ne pas appliquer la capitalisation des intérêts ;
  • Jeunes fondateurs/emprunteurs soucieux de développer votre entreprise, avant de signer ce prêt convertible, demandez à vérifier ce point pour éviter que le grain de riz ne vous recouvre….


Thomas DRAGUET
thomas@anticiper.tax
+32 475 748 279
www.anticiper.tax

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